répondre à ces différentes missions elle peut organiser une réunion de concertation avec les agriculteurs afin qu’ils expriment leurs besoins et leurs problématiques. Vous pouvez faire part de vos remarques tout [...] PLU . Généralement, des ateliers thématiques sont organisés, rassemblant tous les acteurs concernés afin de recueillir leurs observations et leurs attentes. Etat d’avancement des PLUI dans la Marne : Le
Les données traitées peuvent aussi être transmises aux autorités compétentes, à leur demande, afin de se conformer à des obligations légales ou réglementaires dans le cadre des missions de service
secteur concerné. Par la suite, une procédure de modification de périmètre pourra être envisagée afin de confirmer officiellement le rattachement de vos parcelles à une seule d'entre elles.
L’objectif de ce rendez-vous est d’avoir une première approche sur les critères de cette certification afin de vous situer et élaborer un plan de progrès pour satisfaire aux exigences de ce niveau, si nécessaire
Vérification du caractère raisonnable des coûts Le porteur de projet devra fournir un ou plusieurs devis afin de pouvoir permettre la vérification du caractère raisonnable de la nature de dépense correspondante
Vérification du caractère raisonnable des coûts Le porteur de projet devra fournir un ou plusieurs devis afin de pouvoir permettre la vérification du caractère raisonnable de la nature de dépense correspondante
agriculteur est tenu d’enregistrer les traitements phytosanitaires réalisés sur son exploitation, afin d’assurer la traçabilité des produits et d’en faciliter le contrôle. C’est le registre phytosanitaire
non-conformité, les agriculteurs devront fournir un justificatif de prise de rdv pour réaliser ce conseil afin de lever la non-conformité. lors du renouvellement du Certiphyto décideur (DENSA). Il ne sera pas
internet. 2.6 - Les personnes en situation de handicap sont invitées à nous contacter directement afin d'étudier ensemble les possibilités de suivre la formation. Dans le cas contraire, nous les orienterons