Le nouveau cahier des charges HVE V4, un an déja !

Un référentiel vieillissant, une nécessaire mise en conformité avec la PAC 2023 et des attaques régulières ont conduit le Ministère de l’Agriculture à réviser la certification HVE. Parmi les évolutions du HVE, quelques-unes ont une incidence importante sur la certification des exploitations.

Qu'est ce qui change dans le référentiel HVE ?

Biodiversité

Les modifications sur le module biodiversité n'impactent pas significativement la majorité des exploitations, ce qui n’exclut pas des difficultés ponctuelles. On peut par exemple regretter la dévalorisation des haies et des lisières de bois.

Phytosanitaire

De la même façon, le module stratégie phytosanitaire reste à la portée des exploitations réduisant leur usage des produits phytosanitaires. L'interdiction des molécules CMR 1 contribue à crédibiliser la certification. Pour les grandes cultures, la modification des IFT de référence durci l’attribution des points sur les IFT hors herbicides mais, au contraire, facilite l’accès aux points pour les herbicides. En viticulture, la tendance est inverse.

Fertilisation

Pour le module gestion de la fertilisation, une exploitation viticole ne doit pas dépasser un bilan azoté de 40 kg/ha en prenant en compte l’ensemble des apports. Attention, c’est bien l’apport total qui est pris en compte ! Les points manquants pourront être obtenus grâce à l’apport d’azote organique, aux surfaces non fertilisées et aux outils d’aide à la décision tels que le logiciel MesParcelles.
Une modification des valeurs d'exportations d'azote par la vigne est intervenue en mars 2023, celle-ci permet notamment de prendre en compte l'azote stockée de manière pérenne dans la vigne et ainsi de ne pas pénaliser les exploitations en cas de trop faible récolte.

En Grandes Cultures, l’introduction de légumineuses et la couverture automnale des sols au-delà de la durée réglementaire permet aussi de récupérer quelques points.

En comparaison avec les autres modules, les modifications du module irrigation sont minimes.

Consultez le comparatif des nouveaux critères HVE

Une transition courte

Les exploitations déjà certifiées bénéficient d’un court délai pour se conformer aux nouvelles exigences. Celles dont le certificat doit expirer avant le 31 décembre 2024 peuvent demander une dérogation pour le maintenir jusqu’à cette date avec l’ancien référentiel. Pour les exploitations dont le certificat court jusque 2025, elles peuvent attendre cette date pour basculer sur le référentiel HVE V4.

Si ce HVE « rénové » est critiquable à bien des égards, cette révision était nécessaire. Pour les exploitations, l’effort à faire est réel mais pas insurmontable.

Disparition du niveau 1 de la certification environnementale

Le niveau 1 de la certification environnementale a été supprimé le 1er novembre 2023. Ce niveau correspondait à l'obligation de respecter les règles de la conditionnalité au moment de l'entrée dans la certification, mais également à chaque audit dans la version rénovée de HVE. Si le respect de la réglementation reste un impératif, un écart n'impactera plus la certification HVE.

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